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| Statuts : ARTICLE I : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 ayant pour titre : QUAD AVEC VOUS ! ARTICLE II : Buts Cette association a pour but :
ARTICLE III : Siège social Le siège social est fixé à : OLIVET (45) Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. ARTICLE IV : Durée de l'association La durée de l'association est illimitée. ARTICLE V : Composition de l'association L'association se compose de membres actifs : sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. ARTICLE VI : Admission et adhésion Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts, et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale. le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. ARTICLE VII : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par :
ARTICLE VIII : Les ressources de l'association Les ressources de l'association se composent : des cotisations ; de dons manuels ; de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association ; de subventions éventuelles et tout autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur. ARTICLE IX : L'assemblée générale ordinaire L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. 1 mois au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations. L'assemblée générale, après avoir délibérée, se prononce sur le rapport moral ou d'activité et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents. ARTICLE X : le Conseil d'administration L'association est dirigée par un conseil d'administration de 3 membres élus pour 1 année. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. les pouvoirs des membres étant élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration mais ne peuvent pas être au bureau. Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
ARTICLE XI : réunion du conseil d'administration le conseil d'administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé. la présence de la moitié au moins des membres est nécessaires pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement. ARTICLE XIII : Règlement intérieur Rôle du Président : veiller à l'application et au respect des statuts. Rôle du Trésorier : tenir à jour les comptes de l'association. Rôle du secrétaire : s'occuper des démarches administratives. | ||
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